Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENISOT
Société ORGANISATION MERIDIONALE D'APPROVISIONNEMENT Sigle "O.M.A.", Société Anonyme au capital de 2 000 000 Francs, Siège Social : 8, avenue de BoisBaudran, 13015 MARSEILLE ZI LA DELORME

Numéro de dépôt :
1327222
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/1995
SENISOT de Société ORGANISATION MERIDIONALE D\'APPROVISIONNEMENT Sigle \

Présentation de la marque SENISOT

Déposée le 8 février 1985 par la Société Anonyme (SA) Société ORGANISATION MERIDIONALE D'APPROVISIONNEMENT Sigle "O.M.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENISOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ORGANISATION MERIDIONALE D'APPROVISIONNEMENT Sigle "O.M.A." - France.

La marque SENISOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENISOT est expirée depuis le 8 février 1995.

Société ORGANISATION MERIDIONALE D'APPROVISIONNEMENT Sigle "O.M.A." a également déposé les autres marques suivantes : AFRICAN , OMA


Société ORGANISATION MERIDIONALE D'APPROVISIONNEMENT Sigle "O.M.A.", Société Anonyme au capital de 2 000 000 Francs, Siège Social : 8, avenue de BoisBaudran, 13015 MARSEILLE ZI LA DELORME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Cycles, engins motorisés pièces détachées pour cycles.